Prélèvement
climatique
Comment réformer la
fiscalité environnementale ?
Tristan Lozach est né à Saint-Brieuc en 1992 d’une mère femme de ménage et d’un père chauffeur routier. En grandissant, il constate avec amertume les difficultés de sa mère, divorcée, à « joindre les deux bouts ».
Cet ancien chauffeur routier n’a jamais manifesté, « hormis une fois au collège, pour louper l'école », il ne croit pas aux syndicats et encore moins aux partis politiques. Mais lors du déclenchement de la crise des Gilets jaunes en 2018, sa vie prend un nouveau tournant. Sensible aux idées du mouvement, le Briochin se mobilise contre les injustices sociales, à commencer par celles liées à la fiscalité carbone.
« Un jour, je me suis levé, je me suis dit : je crée un groupe sur Facebook, "Le pouvoir du peuple 22." »
Tristan devient l’une des têtes d’affiche du mouvement Gilets jaunes dans les Côtes-d’Armor. Le 17 novembre 2018, il organise une opération escargot et un blocage de la zone commerciale de Langueux. À partir de là, tout s’accélère. Pression médiatique, menaces de mort, gardes à vue à répétition ; le jeune homme finit par faire un burn-out.
Quatre ans plus tard, celui qui travaille désormais pour une coopérative qui fabrique des masques, est toujours révolté. Le prix du litre de carburant a dépassé deux euros en mars 2022, les revendications des Gilets jaunes n’ont pas été écoutées. L’heure pour Tristan de ressortir sa chasuble jaune fluo, d’investir les ponts et les ronds-points de la région de Saint-Brieuc et de militer contre une taxe carbone qui assomme les plus précaires.
« Je pense que le prochain mouvement fera passer les Gilets jaunes pour des petits joueurs. Je pense qu'il y aura une escalade de la violence parce qu'il y a beaucoup de gens qui n'ont plus rien à perdre aujourd’hui. »
16 heures, le 8 mars 2022.
Tous les mardis, Tristan et quelques camarades Gilets jaunes se rejoignent sur un pont surplombant la Nationale 12. Cette semaine, le litre de gazole a dépassé les deux euros. La goutte de pétrole qui fait déborder le réservoir.
Vous l’avez dans l’cul là, hein », lâche une femme aux automobilistes. Carré mi-long sous son bonnet rouge, elle accroche une banderole à la rambarde du pont. On peut y lire : « A chaque plein, c’est l’État qui te pompe. »
Le trafic est dense. Chaque poids-lourd qui passe sous le pont y va de son coup de klaxon. Les six protestataires y répondent par de grands signes de la main. Cigarette à la bouche, Paulconstate amèrement :
« Un automobiliste est venu me voir et m’a dit, "ça pique hein", et oui ça pique. Un coup de pompe et bam 10 euros, un deuxième et bam 20 euros ! »
Dans le viseur des contestataires : le gouvernement.
« C’est là que tu vois qu’ils sont déconnectés. Monsieur Bruno Le Maire là, avec son chauffeur privé qui ne paye pas son gazole. Je l’invite à prendre ma place, à faire soixante kilomètres par jour pour aller bosser », s'emporte Paul.
« On me propose un poste à Ploufragan. Pour y aller sans voiture, il faudrait que je prenne trois bus. Et puis, dans la région, il y a beaucoup d'usines, souvent elles font les 2x8, les 3x8, donc les bus, c’est pas possible. »
« Avant, on avait encore un peu d’argent pour nos loisirs mais aujourd’hui, on peut plus se déplacer. Quand je mets du gazole, je regarde même plus le compteur, je me tourne et je compte jusqu’à trente », ironise quant à lui Tristan.
Il rebrousse chemin et agite son gilet jaune en direction des voitures.
« Quand la colère va sortir, ils ne vont pas réussir à la faire rentrer. »
Quentin Parrinello est responsable des plaidoyers "Justice fiscale et Inégalité" chez Oxfam.
« Nous, ce qu’on voit dans la révolte des Gilets jaunes, c’est ce qu’on a appelé la révolte des budgets contraints. Les dépenses contraintes, c’est votre loyer, l’eau, l'électricité, le carburant… »
Chercheuse au Haut conseil pour le climat, Audrey Berry estime que « la colère des Gilets jaunes était légitime, dans le sens où il n’y avait pas de mesures d’accompagnement mises en place pour atténuer les effets de la taxe carbone ».
« Concrètement, ils étaient dans une situation contraignante, sans perspective de sortie », explique-t-elle.
Pour Tristan Lozach, rien n’a changé ou presque. Avec un salaire mensuel de 1325 euros net, son porte-monnaie est fortement amaigri par la flambée des prix.
Il détaille : « À l'époque, en fait c'est drôle ce que je vais dire, à l'époque ça avait beaucoup moins d'impact que ça en a aujourd’hui, puisque c'est beaucoup plus cher qu’en 2018.
Aujourd’hui je fais quatre-vingts kilomètres par jour pour aller au travail, j'en suis environ à un peu plus de 300 euros par mois…
Sachant qu'on a deux véhicules, j'ai trois enfants, il y a des rendez-vous pour les enfants, il y a l'école… Donc on arrive tout de suite à 500 euros de budget pour le carburant, et je parle même pas de l'électricité.
Encore hier, je disais à ma femme que j’hésitais à continuer. J’ai fait le calcul, en restant au chômage chez moi, je dépenserais moins. Je serais gagnant, c’est ça le pire. Et c’est le constat de beaucoup, beaucoup de Français. On en est là hein, c’est fou », ajoute Tristan.
Oxfam a publié le 9 décembre 2019 son Manifeste fiscal juste, vert et féministe. Le constat est clair :
« La taxe carbone pèse proportionnellement plus sur les plus précaires qui dédient une part plus importante de leurs revenus à la consommation. »
Mais la taxe carbone n’est pas le seul élément de la fiscalité environnementale qui pénalise les plus pauvres.
Comme le souligne Audrey Berry, « la quantité d’énergie utilisée est vraiment disparate au sein de la population ».
Ainsi, en 2019, les 20 % des ménages les plus modestes allouaient 4,5 % de leur revenu annuel à la fiscalité énergétique (TIGCN pour le gaz, TICFE pour l’électricité…) contre seulement 1,3 % en moyenne pour les 20 % des ménages les plus riches.
« Ça dépend de beaucoup de facteurs, comme le niveau de vie, mais aussi de l’endroit où l’on habite », poursuit la chercheuse.
Si les Parisiens supportent en moyenne 660 euros de fiscalité énergétique par an, les habitants des zones peu denses en payent le double (1165 euros en moyenne).
Des mesures existent pour compenser cette situation, comme les primes à la conversion ou à la rénovation. Mais dans de nombreux cas, ces dernières sont insuffisantes pour donner une chance aux ménages les plus précaires d’entamer véritablement une transition écologique.
Ces incohérences de la fiscalité environnementale ne permettent pas d'atteindre les objectifs fixés par la Stratégie nationale bas carbone (SNBC).
« C’est le bâton avant la carotte pour les consommateurs, explique Quentin Parrinello. Les plus précaires sont coincés. »
De son côté, Tristan Lozach déplore : « Moi je veux bien m'acheter une voiture électrique mais j'ai pas les moyens, et on m'en donne pas les moyens. On est pas contre, mais il faut qu'on puisse faire la transition. »
Il ajoute : « J'ai des enfants, j'ai envie qu'ils aient un futur où il fait pas cinquante degrés. Donc forcément que je suis pour l'écologie. »
Selon les chiffres du ministère de la Transition écologique et solidaire, l’ensemble des taxes environnementales a rapporté à l’État français 51 milliards d’euros en 2016. C’est 5% de la totalité des prélèvements obligatoires. Pour l’ONG Attac, ce chiffre pourrait être plus élevé si de multiples exonérations et rabais n’existaient pas, pour un montant qu’elle estime à 11 milliards d’euros en 2019, soit 22% des recettes actuelles de l’ensemble de la fiscalité verte.
Cette « fiscalité noire » profite de deux fois plus d’investissements de la part de l’État que l'ensemble des mesures réellement favorables à l'environnement.
Emeline Notari, responsable « politiques climat » chez Réseau Action Climat, détaille : « On comptabilise au moins 25 milliards d’euros de dépenses néfastes de l’État, c’est-à-dire en soutien à des activités qui vont contribuer au dérèglement climatique, ou qui ont un impact néfaste sur l'environnement. »
Les exemples ne manquent pas. Certaines niches fiscales, comme celles concernant le secteur de l’aviation, permettent de ne pas payer de taxes sur le kérosène. Les sites de raffinage de pétrole, très émetteurs en gaz à effet de serre, sont exonérés de taxe carbone, alors même que les ménages les plus fragiles ne peuvent pas y échapper.
Un vol sur dix décollant de France est effectué en jet privé. Une heure de vol privé peut relâcher dans l’atmosphère deux tonnes de dioxyde de carbone, soit presque un quart de ce qu’émet en moyenne un citoyen européen en une année entière.
Un vol sur dix décollant de France est effectué en jet privé. Une heure de vol privé peut relâcher dans l’atmosphère deux tonnes de dioxyde de carbone, soit presque un quart de ce qu’émet en moyenne un citoyen européen en une année entière.
La fiscalité environnementale souffre d’un problème d’acceptabilité sociale. La finalité de ces taxes n’est pas claire estiment de nombreux experts. Cela génère de la méfiance auprès de la population. Ainsi, les recettes engrangées ne sont pas fléchées, c'est-à-dire qu’elles ne sont pas clairement attribuées à des postes de dépense spécifiques.
Dans le rapport spécial sur la transition écologique du projet de loi de finances 2018, le Sénat rapporte qu’une partie de la taxe carbone a servi à financer le CICE (Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi), un avantage fiscal pour les entreprises. Pour les experts d’Oxfam, « on essaye de mélanger deux objectifs qui sont incompatibles : si les comportements avaient changé grâce à la taxe, alors, elle n'aurait plus généré de revenus pour l'Etat ».
Pour que la taxe carbone oriente les comportements vers des options moins émettrices en gaz à effet de serre, elle devrait être paramétrée en conséquence : un rythme plus progressif, un accompagnement social renforcé, une redistribution des recettes plus claire.
« La hausse de la taxe carbone, cumulée au rattrapage de la fiscalité diesel/essence, représente 3,7 milliards d’euros de recettes pour l’État. De l’autre côté, l’accompagnement social supplémentaire, comme la hausse du montant des chèques énergie et de la prime à la conversion, n’a été que de 200 millions d’euros », sans compter la récente remise accordée par le gouvernement sur le prix du carburant à la pompe. « On est dans des ordres de grandeur très éloignés », étaye Léo Cohen.
Cet ancien conseiller des ministres de l’Écologie François de Rugy et Barbara Pompili et instigateur de la Convention citoyenne pour le climat (CCC), a vu la taxe carbone se faire « dynamiter de l’intérieur ». Le consultant constate: « Le problème de la taxe carbone, c’est que c’est une réforme qui poursuivait un objectif budgétaire. Il manquait 2 milliards à Bercy, donc elle a été augmentée de 46%. »
Pour améliorer la situation, certains acteurs de la société civile proposent des solutions à la fois écologiques, politiques et sociales.
En 2021, GreenpeaceFrance a plaidé pour l'instauration d’un ISF climatique. Le principe est simple : "Rétablir un impôt sur la fortune qui soit indexé sur les émissions de gaz à effet de serre induites par les placements financiers des ménages les plus riches. » Une proposition visant à réduire les inégalités, puisque les plus aisés sont aussi les plus gros pollueurs. Ainsi, en février, Oxfam et Greenpeace ont révélé que le patrimoine financier de soixante-trois milliardaires de l'Hexagone émet autant de gaz à effet de serre que... la moitié des Français les plus pauvres.
Selon l’organisation écologiste, l'ISF climatique pourrait rapporter 4,3 milliards d’euros à l’État chaque année. Cette manne permettrait de « développer certaines propositions incitatives », selon Emeline Notari. Elle poursuit : « Par exemple, sur la question de la rénovation de l'habitat, ce qu’on soutient c’est qu'il y ait zéro reste à charge en cas de rénovation pour les ménages les plus modestes. » Une manière d'inciter les citoyens à réhabiliter des logements polluants et trop coûteux d’un point de vue énergétique.
En plus de réformes ambitieuses comme l’ISF climatique, la fiscalité peut également servir de variable d'ajustement en fonction de la conjoncture. L’actualité en donne un bon exemple avec la TICPEflottante.
Depuis le début de l’année, les prix du carburant ont explosé en raison de la reprise économique, puis de la guerre en Ukraine. Pourtant, des ajustements fiscaux pourraient atténuer les conséquences sur le porte-monnaie des ménages.
Lorsqu'un automobiliste fait son plein, une partie du prix est dédiée à la TICPE et à la TVA. Le 10 mars, un litre de gazole coûtait en moyenne 2.25 euros. Sur ce total, la TICPE représente 61 centimes tandis que la TVA est de 37 centimes. Si la part de la première est fixe, celle de la seconde augmente en fonction des fluctuations du marché.
Adapter le montant de la TICPE permettrait de lisser la hausse des prix des carburants.
« La TICPE flottante c’est une solution d’urgence. Elle doit fonctionner comme un amortisseur et doit être complétée par d'autres mesures pour être efficace », souligne cependant Quentin Parrinello, de l'ONG Oxfam. Un avis partagé par Tristan Lozach. Le Gilet jaune connaît bien ce mécanisme et en a fait l'une de ses revendications. « On sait très bien que le gouvernement a aussi un pouvoir dessus. Par exemple la TICPE, la TVA qu'ils peuvent baisser, ils ont des choses à faire mais ils ne veulent pas. »
Plus largement, d’autres mesures sont envisageables. Audrey Berry, chercheuse au Haut conseil pour le climat, évoque notamment le projet de carte carbone. D’autres militent pour une suppression des niches fiscales environnementales, une augmentation des moyens alloués aux mesures d’accompagnement social, la fin des subventions de l’Etat envers des secteurs polluants…
L'éventail de solutions est large. Mais la mise en place de réformes fiscales environnementales souffre d’un problème de temporalité.
Dans son livre 800 jours au ministère de l’impossible, Léo Cohen raconte son expérience au sein de l'exécutif : « On dit du ministère de l’Écologie qu’il est celui du temps long. Et de la politique qu’elle cède aux caprices de l’instant. C’est vrai. Face à la menace d’une colère sociale, à des sondages qui dégringolent, à une élection qui s’approche, les intérêts de la planète ne pèsent pas lourds. Dans cette concurrence des temps, mener une politique écologique relève du parcours du combattant. »
En matière d’écologie, difficile de passer de la théorie à la pratique. Léo Cohen a pu faire ce constat depuis son ministère. Proche du pouvoir pendant plusieurs années, l’ex-conseiller a été en première ligne pour mettre à l’agenda les réformes environnementales. Cependant, ses convictions se sont heurtées à de nombreux obstacles.
Une taxe carbone dévoyée par trop de « gourmandise budgétaire », des négociations houleuses avec le ministère du Logement dans le cadre de la loi sur les passoires thermiques, un manque de clarification des politiques environnementales, des hauts fonctionnaires hermétiques aux défis climatiques, un fonctionnement institutionnel obsolète face à ces enjeux, un dialogue compliqué entre les ONG et l’État… Les entraves sont partout.
Elles concernent « nos principes, nos règles, nos instruments, notre organisation, notre culture et façonnent un système qui rend l’action écologique impossible », regrette Léo Cohen.
« La conclusion que je tire, c'est que nous ne sommes pas outillés pour relever ce défi-là, c'est un peu comme si on essayait de courir un 100 mètres avec un marathonien, ou de mettre une 2 CV sur un circuit de Formule 1. »
Le trentenaire se souvient avec amertume d’un échec particulièrement difficile à encaisser, celui du naufrage de la taxe carbone : « Ça a été un coup extrêmement dur. Ça fait plus de dix ans que je suis sur ce sujet. C'est probablement l’instrument que les climatologues, les économistes et même les associatifs reconnaissent comme le plus efficace. Ce gel de la trajectoire, c’est une défaite, mais c’est aussi une blessure personnelle. »
Pour lui, il est nécessaire de tirer des leçons de ce rendez-vous manqué et de redéfinir la manière d’envisager l’écofiscalité :
Mais comment remettre la taxe carbone au goût du jour ? Léo Cohen avait placé beaucoup d'espoir dans la Convention citoyenne pour le climat, un projet qu'il a porté tout au long de son expérience ministérielle. Cette consultation démocratique aurait pu mettre fin au climat de méfiance vis-à-vis des réformes fiscales. Il n’en fut rien. La promesse d'Emmanuel Macron de transmettre « sans filtre » les propositions des 150 Français tirés au sort n’a pas été tenue par le président de la République. Pour l'ex-conseiller ministériel, la solution serait de faire des délibérations citoyennes une source législative contraignante pour le gouvernement. En d'autres termes : « Constitutionnaliser le sans-filtre. »
La nécessité d’une nouvelle consultation démocratique ne fait pas de doute à ses yeux. Il faudra néanmoins en revoir l’organisation, les délimitations et les modalités. « Peut-être que dans deux ou trois ans, nous pourrons reconvoquer une convention citoyenne spécifiquement sur l'opportunité de réintroduire une composante carbone », conclut Léo Cohen.
Une chose est sûre, le statu quo ne bénéficie à personne. Alors que les rapports du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (Giec) sont de plus en plus alarmants, le besoin d’articuler social et écologie s’impose comme une évidence. L’heure est à l’action et pendant que le gouvernement tergiverse, les citoyens s'impatientent.
Tristan Lozach a, quant à lui, fait le choix de déposer les banderoles. Résigné, le jeune homme a annoncé sa volonté de s’éloigner du mouvement des Gilets jaunes dans une vidéo publiée sur le réseau social TikTok fin mars.
« Salut les amis. Bon voilà, je voudrais faire cette petite vidéo afin de vous annoncer que, pour moi en tout cas, il est temps d’arrêter.
Après trois ans de combat, trois ans de lutte, trois ans de terrain. Trois ans où j’ai, où on a tous tenté de porter des revendications totalement légitimes sur notre pouvoir d’achat, sur une baisse des taxes sur le carburant, une TVA à 0% sur les produits de première nécessité, sur le Référendum d’Initiative Citoyenne, sur le retour de l’ISF.
Malheureusement nous n’avons jamais été entendus et la seule réponse du gouvernement a été une répression sans précédent. Il faut se rendre à l’évidence, il est temps d’arrêter tout simplement parce que les gens sont totalement résignés et ce n’est pas nous, les derniers résistants, qui feront changer les choses. »
Vous terminez le premier épisode de la série - enquête À qui profite le fisc ? Pourquoi nous sommes inégaux face à l'impôt.
Nos sources
Au cours de notre reportage, nous avons rencontré plusieurs chercheurs et chercheuses : Quentin Parrinello, responsable des plaidoyers « Justice fiscale et inégalités » chez Oxfam France ; Audrey Berry, expert Energie Climat auprès du Haut Conseil pour le Climat (HCC) ; Emeline Notari, responsable « Politique Climat » au sein de Réseau Action Climat ; Gilles Rotillon, économiste, professeur émérite à Paris-Nanterre.
Toutes et tous se sont montrés disponibles, et ont été consultés par visioconférence. À distance, nous avons également échangé avec Léo Cohen, ancien membre du gouvernement. / conseiller au ministère de l'Écologie.
L’équipe a également suivi Tristan Lozach dans son quotidien, sur le pont qui enjambe la N12 à Langueux, puis sur le rond point de la zone industrielle de la même ville.
Les propos et les données ont été recueillis entre janvier en avril 2022.
Ce récit a été écrit par trois étudiants du Master Journalisme : reportage et enquête (JRE) de Sciences Po Rennes :
Victor Mottin
Mathis Rouanet
Anna Sardin
Et dessiné par :
Hugo Beslay, étudiant à LISAA Rennes
Conçu avec : Shorthand
Hébergement web et publication : France 3 Bretagne
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